Bulletin de veille ANCT - "Veille & Territoires #369" - 13 janvier 2025

Le service de veille de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) propose tous les 15 jours, une sélection d’analyses d’experts et de travaux de référence qui nourrissent le débat et éclairent les enjeux de la cohésion des territoires.

1. ► Les communes nouvelles et leurs budgets. Au-delà de la recherche des
économies d’échelle
Gabriel Bideau. Revue d’économie régionale & urbaine, #5, décembre 2024. pp.661-692 
Cet article propose une démarche de compilation et d’analyse des données pour étudier les communes
nouvelles. En se demandant d’une part si les communes qui fusionnent sont semblables aux autres sur
le plan de la structure de leurs dépenses et recettes et d’autre part quelles évolutions peuvent être
observées (dotations, dépenses) suite aux fusions. Il montre que le groupe des communes
fusionnantes se différencie légèrement des autres communes françaises sur certaines variables
budgétaires, sans que les communes concernées aient un profil qui serait spécifique. Les résultats
montrent que le passage en commune nouvelle ne permet pas d’observer de systématiques «
économies d’échelle », voire conduit plutôt à une augmentation de certaines dépenses, parallèlement à
un accroissement des dotations de l’État.
► Les commerces de proximité en zone rurale, des commerces en voie de
disparition ? Enquête sur la Communauté de communes du Pays de Saint-Eloy
Marjolaine Dupoux. Pour, n° 249-250, 2024/2-3. pp 65-81
Cet article a pour objectif de questionner l’état du commerce de proximité dans les espaces ruraux
français. Le terme renvoie aux petits commerces de villages et à ceux pour lesquels la fréquentation
est quasiment quotidienne. C’est une forme particulière du commerce, car elle est combinée à la notion
de proximité. L’article s’appuie sur une étude réalisée dans la Communauté de communes du Pays de
Saint-Eloy (Puy-de-Dôme) en 2023 afin de réaliser un diagnostic de son commerce de proximité.
► De nouveaux liens villes-campagne, en termes de culture : la fin d’un
antagonisme ?
Claire Delfosse. Pour, n° 249-250, 2024/2-3. pp 143-160
Pour les acteurs culturels, les territoires ruraux, loin d’être des déserts culturels vers lesquels diffuser la
culture des métropoles, sont des lieux d’innovation et d’un foisonnement. Cet article se propose
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# 369 - 13 janvier 2025
Collectivités territoriales
Commerce de proximité
Culture

2. d’interroger les nouveaux liens, les nouvelles formes de coopération et d’échanges entre ville et
campagne et leurs complémentarités ; et de montrer ce qu’ils doivent plus largement à l’évolution de la
société française dans laquelle l’antagonisme ville-campagne a tendance à se déconstruire. 
► Les populations de référence des communes au 1er janvier 2022
La baisse du solde naturel entraîne une moindre croissance de la population française
Insee, Philippe Chataignon, Insee Focus, n° 346, décembre 2024
Au 1er janvier 2022, 67 761 000 habitants vivent dans une des 34 918 communes françaises, hors
Mayotte, existant au 1er janvier 2024. Cela représente une croissance moyenne de +0,35 % par an
depuis 2016, contre +0,44 % entre 2011 et 2016. Ce ralentissement est dû à une plus faible
contribution du solde naturel, qui diminue de +0,37 % à +0,18 % par an. Le littoral, qu’il soit atlantique
ou méditerranéen, et les métropoles régionales de Montpellier, Toulouse, Bordeaux ou Nantes
constituent les principales zones de croissance démographique. Les évolutions dans les DOM sont
contrastées.
► Démographie : des EHP AD ou des crèches ?
Julien Damon, Telos, 20 décembre 2024
La dynamique de vieillissement est alimentée par une progression de l’espérance de vie et par une
faible fécondité. Alors que les centenaires étaient 1000 en 1970, ils sont 30 000 en 2020 et pourraient
être plus de 200 000 en 2070. De leur côté, dans un contexte de baisse significative de la fécondité, les
enfants de moins de 3 ans sont de moins en moins nombreux. Et les projections n’envisagent pas de
reprise significative. Alors, en période de puissantes contraintes budgétaires, des choix forts pèsent sur
les politiques publiques. Une question se fait jour : faut-il mettre l’accent sur les services pour les aînés
ou pour les tout-petits ?
► Distance à la ville et (dé)croissance démographique des espaces ruraux
français (1990-2015) 
Dieynaba Ndour, Sébastien Oliveau et Yoann Doignon. Revue d’économie régionale & urbaine,
Octobre 2024/4, pp. 563-586
Si la croissance générale de la population française est positive, on observe des différences de
dynamiques qui reflètent à la fois des disparités régionales, mais aussi le rôle des villes dans la
structuration spatiale des territoires. Les espaces en décroissance démographique sont nombreux,
mais moins visibles. Beaucoup d’études ont souligné les décroissances internes aux villes, mais
certains espaces ruraux connaissent depuis plusieurs décennies une baisse continue de leur
population qui reste peu étudiée. Ce travail repose sur l’analyse diachronique des données censitaires
françaises à l’échelle de la commune depuis les années 1990, en portant une attention particulière à la
décennie 2010. Les résultats montrent la grande variété des situations régionales, mais aussi le rôle
structurant des villes. Ce qui amène à relire les dynamiques de croissance observées selon le degré de
proximité à la ville.
► Programme T erritoires d'industrie
Sénat, Commission des affaires économiques, Martine Berthet, Rémi Cardon et Anne-Catherine
Loisier. Rapport d'information n° 217, 18 décembre 2024. 93 p.
Démographie
Développement industriel

3. Soucieux, dans une logique de territorialisation de leur mission de contrôle, de confronter les réalités
de terrain aux bilans tirés par les pilotes et acteurs du programme au niveau national, les rapporteurs
ont constaté la dynamique très positive – quoique inégale - impulsée par le programme au niveau local,
malgré un soutien hétérogène de l’État et de ses opérateurs. Cette démarche s’inscrit dans la logique
de « contrôle sénatorial de proximité »  visant à mieux évaluer l’impact des politiques publiques au
niveau local. Afin d’affermir la composante territoriale de l’effort national de réindustrialisation, les
rapporteurs proposent de pérenniser le programme, peu coûteux pour les finances publiques, en le
recentrant sur les territoires en capacité de développer une activité structurée autour de filières
industrielles. Ils recommandent en particulier de mieux soutenir les initiatives locales visant à renforcer
de manière transversale l’attractivité des territoires pour l’industrie et d’encourager le recours aux
dérogations, pour mieux s’adapter aux réalités et contraintes locales.
► Le rapport
► Allier industrie et ruralité : Aurillac - Figeac - Rodez
La Fabrique de l'industrie, Observatoire des territoires d'industrie, Bastien Bezzon. Décembre
2024. 115 p. Coll. Les docs de la Fabrique
Dans le cadre de son Observatoire des territoires d’industrie, La Fabrique de l’industrie met en lumière
le territoire d’Aurillac-Figeac-Rodez, un exemple frappant de résilience industrielle en milieu rural et
géographiquement enclavé. Loin des grands centres urbains, ce territoire fait figure de modèle en
matière de développement industriel, avec une dynamique positive de l’emploi et une coopération
exemplaire entre les acteurs locaux. On découvre au fil de l’analyse comment ce territoire allie industrie
et ruralité, savoir-faire historique et innovations collectives pour répondre aux enjeux économiques et
industriels de demain.
► La publication
► CVAE, Territoires d’industrie : les contradictions de la politique de
réindustrialisation à la française
Nadine Levratto, Luc Tessier, Philippe Poinsot. The Conversation, 5 janvier 2025
Suppression de la contribution sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE), création des Territoires
d’industrie… les dispositifs se multiplient pour accélérer la réindustrialisation. Mais comment est
pensée leur articulation ? Et si, loin de se compléter, les dispositifs avaient des effets contradictoires,
remettant en cause la vision et l’efficacité globales des discours sur la réindustrialisation ?
► Mission territoires éducatifs ruraux (TER) 2023
Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (IGESR). Rapport n° 22-23 233A,
2023 (publ. 17 décembre 2024). 40 p. 
L’expérimentation Territoires éducatifs ruraux, déployée sur les trois dernières années scolaires dans
un nombre croissant d’académies, vise à mettre en synergie des dispositifs de droit commun et
d’appels à projets au bénéficie d’alliances éducatives en milieu rural. Le rapport constate que la
convergence des politiques éducatives, sociales et de prévention en santé publique, portées par les
différents ministères et les conseils départementaux ou régionaux, constitue une base structurelle qui
permet de répondre de façon pérenne aux besoins identifiés dans les TER.
► Le rapport
Education
Emploi

4. ► Pauvreté et conditions de vie des jeunes dans le monde rural. Comment
adapter les réponses institutionnelles ?
Inspection générale des affaires sociales (Igas), Noor-Yasmin Djataou, Hélène Furnon-Petrescu
et Carine Seiler. Rapport n° 2024-001R, nov. 2024 (publ. janvier 2025). 112 p.
L’Igas dresse un état des lieux inédit d’une jeunesse rurale qui se sent souvent délaissée et met en
lumière des freins spécifiques, dont l’éloignement et une mobilité empêchée. Il en recense les
conséquences, domaine par domaine. Moindres opportunités d’insertion ou de formation, problèmes
d’accès au logement, santé mentale, inégalités de genre présentent aussi des traits particuliers en
ruralité. La mission estime que 338 000 jeunes ruraux vivraient sous le seuil de pauvreté. Trente
recommandations opérationnelles sont formulées.
► Le rapport    ► Les annexes
► Les mobilités en rural
Alice Peycheraud, Aurore Flipo, Monique Poulot et al. Pour, n° 249-250, 2024/2-3. pp. 163-456
La mobilité est le liant du quotidien des habitants du rural, une forme de condition sine qua non de
l’habiter dans les espaces ruraux du fait de leur moindre densité et d’une relative dispersion de
l’habitat. Les articles réunis dans le dossier viennent rappeler que la mobilité est un sujet transversal
qui renvoie aux différents marqueurs territoriaux et socio-économiques et doit irriguer l’ensemble des
politiques publiques pour penser les continuités entre les formes de mobilités (du touristique au
quotidien notamment) et les échelles pertinentes d’intervention.
► Pourquoi et comment rendre l'intelligence artificielle frugale ?
ANCT, Labo Société Numérique. Janvier 2025
Ce dossier dresse un état des lieux du sujet de l’intelligence artificielle frugale, montrant l’importance
de tendre vers une IA plus durable et soutenable, en plaçant la frugalité au centre des recherches et
financements. Le dossier s’appuie très largement sur les travaux de diverses organisations qui
convergent, comme ceux de la Cour des Comptes, du Cese, du CGDD, de l’Afnor, etc…
► Numérique & environnement : entre opportunités et nécessaire sobriété
Ademe, Erwan Fangeat, Mathieu Wellhoff. Avis de l’Ademe, n° 012717, janvier 2025. 12 p. 
Emplois à durée limitée et spécificités territoriales
ANCT, Observatoire des territoires, Emma Riou. Fiche
d’analyse, décembre 2024. 8 p.
Cette fiche d'analyse fournit un état des lieux territorialisé des
emplois à durée limitée, qui regroupent les contrats à durée
déterminée (CDD), les missions d'intérim, les emplois saisonniers et
les postes de vacataires. Ces emplois courts représentent 12,3 %
des postes salariés sur l’ensemble du territoire français. Les
territoires les plus urbains enregistrent une proportion plus faible
d’emplois à durée limitée : 11,8 % contre 14,1 % en milieu rural. Ils
concernent davantage les emplois tertiaires et donc davantage les
femmes.
► La fiche d'analyse
Jeunesse
Mobilité
Numérique

5. Depuis quelques décennies, le numérique se développe et a un impact important sur nos modes de
vie, sur les modèles d'affaire des entreprises ou sur les modalités d'action de l'Etat. Il a été depuis
longtemps perçu comme intrinsèquement vertueux d'un point de vue environnemental
("dématérialisation", "virtuel"…). Est-ce toujours le cas ? Si certaines applications du numérique ont un
impact positif sur l'environnement, l'impact environnemental du secteur numérique est déjà significatif
et en forte croissance.
► Foncier outre-mer : relever ensemble les défis
Sénat, Délégation sénatoriale aux Outre-mer, Micheline Jacques. Rapport d'information n° 206,
16 décembre 2024. 81 p.
La rareté du foncier est une donnée structurelle dans les outre-mer. À l'exception de la Guyane qui
n'est pas insulaire mais est recouverte par l'immense forêt amazonienne, cette donnée de fait induit de
nombreux freins et difficultés. L'intensité des conflits d'usage et l'affectation du foncier disponible
notamment sont des problèmes cruciaux dans les outre-mer. La Délégation sénatoriale aux outre-mer
et Interco' Outre-mer ont organisé conjointement un colloque, le 22 novembre 2024 au Sénat, sur le
thème : « Foncier en outre-mer : relever ensemble les défis », qui a réuni de nombreux élus et
professionnels. Dans un contexte marqué par des transformations environnementales et climatiques
rapides, les intervenants se sont interrogés sur les leviers de l'action publique, l'intrication des intérêts
particuliers et les orientations stratégiques à définir.
► Le rapport
► Ces parcs qui échouent : logiques territoriales et effets de contexte négatifs
face au modèle des parcs naturels régionaux
Marine Préault et Samuel Depraz. Natures sciences sociétés, Vol. 32(2). pp. 155-164 
Avec 58 parcs existants en 2023, le rythme de création des parcs naturels régionaux (PNR) reste
soutenu en France depuis le lancement de cette mesure d’aménagement du territoire en 1967. Le
succès ancien d’une telle politique publique ne doit pourtant pas cacher des situations de stagnation,
voire d’échecs récents de projets de parcs. En se focalisant plus particulièrement sur le cas du projet
avorté de PNR de la Dombes (Ain), cet article vise à faire la lumière sur les motifs qui freinent la
création des PNR afin de voir s’il s’agit là d’éléments conjoncturels, propres à un lieu et à une
configuration d’acteurs précise, ou bien si cela peut constituer le signal d’un ralentissement récent du
modèle, malgré l’impératif environnemental contemporain, du fait d’un processus à la complexité
administrative croissante ainsi que d’une injonction globale à la réduction de la dépense publique.
► La planification écologique au défi de la territorialisation
Nicolas Portier, Sciences Po Ecole urbaine, Institut pour la recherche. Novembre 2024. 94 p. 
Ce rapport constitue la première livraison d’un programme d’études développé au sein de l’Ecole
urbaine de Sciences Po avec l’appui de l’Institut pour la recherche de la Caisse des dépôts et
consignations, dont le premier volet est consacré à la nouvelle démarche de planification écologique et
ses efforts de territorialisation. Le document est centré sur les grands enjeux de la planification et la
répartition des responsabilités. C’est la « descente d’échelle » de la planification qui est ici
questionnée, à travers d’une part la transposition nationale des orientations décidées collégialement au
Outre-mer
Parc naturel régional
Planification écologique

6. niveau européen par les Etats-membres, et d’autre part, les ambitions nouvelles de territorialisation de
ces politiques.
► Le rapport
► Mettre en œuvre la planification écologique sur les territoires
Guide de l'ingénierie régionale des opérateurs de l'Etat en Nouvelle-Aquitaine
Ademe, Anah, Anru, OFB et al. Décembre 2024. 33 p. Coll. Hors collection
Ce guide vise à faciliter l'identification et la mobilisation des expertises régionales proposées aux
collectivités par les opérateurs de l'Etat. L'ensemble des opérateurs de l'Etat se sont coordonnés pour
présenter une sélection de leurs expertises et leurs possibilités de financements. Ce guide illustre des
possibilités d'intervention des opérateurs de l'Etat en matière de planification écologique, permet
également de répondre aux besoins spécifiques des collectivités dans leurs champs de compétences
et présente une sélection de services déjà existants et que les collectivités peuvent déployer.
► La politique de la ville en 2024 : cadre fixe, cap flou
Labo-Cités, Pierre-Philippe Grousson, Marion Pollier, Renaud Epstein et al. Les Cahiers du
développement social urbain, 2024/2, n° 80, décembre 2024. 52 p.
Entre portrait de la politique de la ville à l’aube des contrats Engagements Quartiers 2030 et analyse
des évolutions récentes, ce numéro se décline en trois parties - dont les titres rappellent les Jeux
olympiques de l’été dernier - pour interroger la politique de la ville sous trois angles : 
> les buts du jeu, c’est-à-dire ses ambitions ; 
> son terrain de jeu : la géographie prioritaire ; 
> les règles du jeu, entendues comme les conditions d’exercice et d’intervention de la politique de la
ville.
► Le Cahier n° 80
► Penser solutions dans les quartiers urbains populaires
Séminaire du 19 décembre 2024
Conseil économique, social et environnemental (Cese). 2h51 (Replay)
Les émeutes et fortes tensions sociales dans les quartiers populaires, principalement les quartiers
prioritaires de la politique de la ville (QPV) soulèvent des problématiques de pauvreté, de faible mixité
sociale, de logements dégradés, de chômage élevé, d'insécurité, de familles monoparentales, de
précarité énergétique et d'enclavement. Malgré les défis, ces quartiers possèdent des atouts comme un
réseau associatif dense, des initiatives locales. Le Cese a organisé au Palais d'Iéna un évènement le
19 décembre pour mettre en lumière des initiatives réussies ou inspirantes, souvent trop méconnues. Il
a abordé des thématiques comme le développement économique des quartiers urbains populaires et
les relations des habitant(e)s avec les institutions.
► Le replay
► Ce que l'urbain fait au rural
Déviations, #9, décembre 2024. 352 p.
Ce numéro, composé d’éclairages très divers, tente d’approcher les particularités des territoires ruraux
et de ceux qui y vivent sur les plans du politique, du sensible, du culturel et de l’intime. Dans ses
Politique de la ville
Rural

7. rapports à l’urbain et aux urbains. Dans ses contacts, aussi, avec le sauvage et les voix qui appellent à
sa préservation. 
► Les tiers-lieux : de nouveaux horizons pour la ruralité ?
France Tiers-Lieux et Observatoire des tiers-lieux. Horizons publics, Hors-série automne 2024.
64 p.
Loin d’être un concept urbain parachuté, les tiers-lieux jouent un rôle précieux et souvent méconnu
dans les campagnes françaises, s’appuyant sur des dynamiques d’entraide et de solidarité déjà bien
présentes.  D’abord métropolitains, le phénomène a gagné les territoires ruraux, les petites et
moyennes villes, et quartiers de banlieue. Les tiers-lieux sont aujourd’hui 34 % en milieu rural, selon le
dernier recensement de 2023. Tiers-lieux en ruralité : de quoi parle-t-on ? Quels sont les différents
enjeux des ruralités et le potentiel des tiers-lieux ? Comment accompagner les tiers-lieux ruraux
dans leur développement ? Ce hors-série explore toute ces questions en donnant la parole à celles et
ceux qui les soutiennent, les animent ou les font vivre (élu·e·s, habitant·e·s, collectivités).
► Tourismes et transitions écologiques
Mondes du Tourisme, #25, 2024
Ce dossier propose des réflexions sur des études de cas qui permettent de saisir précisément les
acteurs en présence et les modalités de traduction politique, économique, matérielle des transitions
écologiques, dans des domaines variés (géographie, aménagement, sciences de gestion, économie,
anthropologie, sociologie, histoire, communication, etc.).
► Les préférences des touristes pour les quartiers des villes françaises :
éclairage sur la régulation des hébergements de court séjour
Benoit Faye. Métropolitiques, 6 janvier 2025
La touristification des villes, favorisée par des plateformes comme Airbnb, sature les espaces et
services de certains quartiers. Des politiques de régulation émergent mais échouent à mieux répartir
l’offre face aux préférences des touristes pour les zones centrales.
► Restaurer les fonctions des sols. Approches scientifiques et perspectives
interdisciplinaires
Actes de la journée d'étude du 21 mars 2024
Institut de la transition foncière. Cahier, n° 1, novembre 2024. 103 p.
Peut-on réparer un sol dégradé ? Comment améliorer son niveau de fonctionnalité écologique ? Quels
matériaux sont à disposition pour reconstruire un sol ? Peut-on évaluer le coût de la restauration des
sols ? Ces différentes questions figuraient à l’agenda de la première journée d’étude de la Chaire
Transition foncière du 21 mars 2024, consacrée à la restauration des fonctions des sols. Écologues,
pédologues, urbanistes, géographes, anthropologues et économistes ont croisé leurs expertises et
leurs objets d’étude pour partager l’état des recherches scientifiques en la matière.
► Le guide
Tiers-lieux
Tourisme
Transitions
Urbain

8. ► Ville et transition écologique et solidaire : matérialité/imaginaire rez-de-
ville/ville piétonne, urbanisme formel/informel
Cynthia Ghorra-Gobin, L’Information géographique, 4/2024. pp. 109-123
Suite à la lecture de neuf récents ouvrages sur l’urbain et l’urbanisme par des chercheurs et des
professionnels ancrés dans différents champs disciplinaires, l’article revient sur l’idée de la composante
matérielle et imaginaire de la ville. Pas question de reprendre les traditionnels débats opposant ville et
campagne, ville dense et périurbain, mobilité carbonée et mobilité douce peu pertinents pour agir.
Après avoir reconnu que les narratifs aussi bien que les prescriptions architecturales et urbanistiques
fabriquent la ville, rien n’empêche élus et professionnels de s’inscrire dans la transition écologique et
solidaire à condition de partir du vécu des habitants et de leurs pratiques.
► Approche tactique pour aménager les espaces publics autrement
Institut Paris Region et Ademe, Lisa Gaucher, Maximilian Gawlik et Frédérique Prédali.
Novembre 2024. 104 p. Coll. Clés pour agir
Ce guide propose d'apporter des outils et des références issus de l'approche tactique afin
d'accompagner la conception des espaces publics. Il s'appuie sur de nombreux entretiens réalisés
avec des professionnelles et professionnels de la fabrique de la ville à toutes les échelles, et sur des
publications (études, rapports, guide, articles, etc.). Il s'adresse à tous les acteurs qui interviennent
dans la conception des espaces publics.
► Le guide
► Ville intelligente : la technologie, un outil au service de la durabilité des
territoires
Nathalie Crutzen. The Conversation, 19 décembre 2024
IA, capteurs, réalités virtuelles ou augmentées, les technologies révolutionnent la planification, la
gestion et la supervision des villes et territoires. Cependant, le numérique est rendu caduc sans un
objectif de durabilité et de véritables stratégies partant des spécificités des territoires. Et une
collaboration accrue entre pouvoirs publics, entreprises, université et société civile.
Agence nationale de la cohésion des territoires
Conception : Isabelle Rican & Sylvère Geniaux / Service de veille ANCT
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VEILLE & TERRITOIRES    ISSN 2827-3737

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